Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
-
Nom / Prénom ou Nom de l’entreprise : Romane Rieu
-
Statut juridique : Micro-entreprise
-
Numéro SIRET : 92054155400027
-
Adresse du siège social : 6 Rue des Campets, Noé
-
Adresse e-mail : contact@milleetunsouvenirs.com
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, logos, créations, designs, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditrice du site.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation commerciale avec les clients.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant.
Ces droits peuvent être exercés en contactant :
contact@milleetunsouvenirs.com
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.